Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENQUETE DE SANTE
PULSATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3808792
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2021
ENQUETE DE SANTE de PULSATIONS

Présentation de la marque ENQUETE DE SANTE

Déposée le 22 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PULSATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENQUETE DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PULSATIONS domicilié(e) 205 Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PULSATIONS domicilié(e) 205 Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque ENQUETE DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENQUETE DE SANTE est expirée depuis le 22 février 2021.

PULSATIONS a également déposé les autres marques suivantes : IN VIVO L'INTEGRALE , SANTÉ, MODE D'EMPLOI , SAUVE QUI VEUT , PRENEZ SOIN DE VOUS , AVENTURES DE MEDECINE , ACCIDENTS DOMESTIQUES LES GESTES QUI SAUVENT , SENTEZ VOUS BIEN , SANTE WEEK-END , Marina et les garçons , ALLO DOCTEURS


PULSATIONS, SARL - 205 Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


PULSATIONS - 205 Jean Jacques Rousseau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Produits de l'imprimerie ; affiches ; livres ; journaux ; brochures ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.